24/06/2026
La version 2026 du clausier conformité numérique est disponible !

Clausier de sécurité

122 points de contrôle

qui couvrent les infrastructures, logiciels, les terminaux mobiles et les équipements biomédicaux.

Nouveautés 2026 : mise à jour prenant en compte les évolutions réglementaires (RECYF, RIE, HospiConnect) ainsi que les nouvelles exigences relatives aux dispositifs intégrant de l'intelligence artificielle. Un fichier de réponse plus facile à prendre en main (à paraître).

Ce travail est produit et diffusé par le Club RSSI Santé  sous licence Creative Commons CC-By-NC-SA 4.0.

  • 10

    thématiques générales abordées

  • 5

    cas spécifiques

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Télécharger le clausier de sécurité numérique

du Club RSSI Santé

En partenariat avec la CAIH

Depuis 2022, la CAIH intègre ce clausier de sécurité dans l’ensemble de ces marchés publics afin d’homonégéiser les exigences.

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